COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
Présentation de la marque COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES
Déposée le 3 mars 2016 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALPES MANCELLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37